Règlement intérieur

Réglement intérieur :

Article 1 :

Le règlement s’applique à toute personne adhérente à l’association, qui a versé la cotisation annuelle ou est membre d’honneur.

Article 2 :

Les cours de danse sont dispensés par des bénévoles nommés animateurs. Ces animateurs évaluent les adhérents qui souhaitent participer aux activités et indiquent quels cours et niveau ils peuvent intégrer. Ces indications ne sont pas susceptibles de contestations.

Article 3 :

Les animateurs ainsi que membres du bureau sont membres d’honneur de l’association.

Article 4 :

Les locaux où se produisent les activités sont gracieusement prêtés par la mairie de CIBOURE. Ils doivent être respectés, de même que le matériel qui sert à diffuser la musique qui appartient à l’association ou aux animateurs. Toute nuisance grave qui serait de nature à détériorer les locaux ou le matériel de sonorisation mentionné précédemment, fera l’objet d’une indemnisation conformément aux dispositions de l’article 1382  du code civil par les auteurs des dégradations. En outre ces derniers pourront faire l’objet d’une exclusion définitive, sans restitution des cotisations, conformément à l’article 5 du présent règlement intérieur.

Article 5 :

En cas de perturbations des cours par des adhérents qui seraient de nature à entraver le bon déroulement des activités les animateurs ont toute autorité pour exclure momentanément les auteurs des troubles.

Article 6 :

Les membres du bureau dirigeant l’association (le président et le trésorier) sont compétents pour exclure de manière définitive les auteurs de troubles.

Article 7 :

Les membres autorisent l’association à faire usage de leur image dans le cadre de la communication relative aux activités de cibswing.